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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATION ET PRODUCTION
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102
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

102
CREATION ET PRODUCTION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3183715
Date de dépôt :
17/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
17/09/2012
102 de CREATION ET PRODUCTION

Présentation de la marque 102

Déposée le 17 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATION ET PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « 102 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATION ET PRODUCTION domicilié(e) LA CHAUSSAIRE,49600 LA CHAUSSAIRE - 49600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 061 201 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ZANNIER Laurence SERMET-COLLY domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DU CLOS MARQUET, BP 88,42400 SAINT CHAMOND - 42400 - France.

La marque 102 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 102 est expirée depuis le 17 septembre 2012.

CREATION ET PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : LA MODE EN S'AMUSANT , JEAN BOURGET , xxx small , JEANBOURGET , [little couture] , B Kini Bay , B , 28 ,


CREATION ET PRODUCTION, Société par Actions Simplifiée - LA CHAUSSAIRE,49600 LA CHAUSSAIRE - 49600 - France - SIREN 061201174


GROUPE ZANNIER Laurence SERMET-COLLY - ZONE INDUSTRIELLE DU CLOS MARQUET, BP 88,42400 SAINT CHAMOND - 42400 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-38

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-08

Inscription le 31 juillet 2007 - Changement d'adresse n°458689 - Publication au BOPI 2007-07-31

Inscription le 20 octobre 2008 - Concession de licence n°484190 - Publication au BOPI 2008-10-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Vêtements (habillement) , Chaussures (à l'exclusion des chaussures orthopédiques) , Chapellerie.