Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CREATION ET DIFFUSION BIJOUX ALAIN CLOZEAU
/
ALAIN CLOZEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALAIN CLOZEAU
CREATION ET DIFFUSION BIJOUX ALAIN CLOZEAU

Numéro de dépôt :
92427949
Date de dépôt :
01/07/1992
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
01/07/2002

Présentation de la marque ALAIN CLOZEAU

Déposée le 1 juillet 1992 par la société CREATION ET DIFFUSION BIJOUX ALAIN CLOZEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « ALAIN CLOZEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est la société CREATION ET DIFFUSION BIJOUX ALAIN CLOZEAU domicilié(e) 11 rue Falco de Baroncelli, 30660 - GALLARGUES LE MONTUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 997 907 522 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Martine PLAZA Cabinet CUSY-BOUILHERES-PUJOL-LAFONT - France.

La marque ALAIN CLOZEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALAIN CLOZEAU est expirée depuis le 1 juillet 2002.


CREATION ET DIFFUSION BIJOUX ALAIN CLOZEAU - 11 rue Falco de Baroncelli, 30660 - GALLARGUES LE MONTUEUX - France - SIREN 997907522


Mademoiselle Martine PLAZA Cabinet CUSY-BOUILHERES-PUJOL-LAFONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques Cuir et imitations du cuir, produit en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux, malles et valises, parapluis, parasols et cannes Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris denas d'autres classes, en bois, en liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques Vêtements, chausses, chappellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.