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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATION DU VAL DE LOIRE (CVL
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CVL LUMINAIRES MANUFACTURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CVL LUMINAIRES MANUFACTURE
SAS CREATION DU VAL DE LOIRE (CVL)

Numéro de dépôt :
3913347
Date de dépôt :
16/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2022
CVL LUMINAIRES MANUFACTURE de CREATION DU VAL DE LOIRE (CVL

Présentation de la marque CVL LUMINAIRES MANUFACTURE

Déposée le 16 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATION DU VAL DE LOIRE (CVL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CVL LUMINAIRES MANUFACTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATION DU VAL DE LOIRE (CVL domicilié(e) ZA de la Chevallerie - 49770 - LA MEMBROLLE SUR LONGUENEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 060 200 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS SAJE, Maître Laurence VERNAY domicilié(e) 31, rue Benjamin Franklin - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque CVL LUMINAIRES MANUFACTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CVL LUMINAIRES MANUFACTURE est expirée depuis le 16 avril 2022.


SAS CREATION DU VAL DE LOIRE (CVL) - ZA de la Chevallerie - 49770 - LA MEMBROLLE SUR LONGUENEE - France - SIREN 060200474


CABINET D'AVOCATS SAJE, Maître Laurence VERNAY - 31, rue Benjamin Franklin - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

– appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fils électriques ;

– installations d'éclairage, tous luminaires destinés à la décoration intérieure et extérieure. Appareils et systèmes d'éclairage à savoir, lampes, lustres, suspensions, appliques, lampadaires ;

– meubles ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textiles ; glaces (miroirs), cadres ;

– création de luminaires destinés à la décoration intérieure et extérieure pour le compte de tiers.