Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EBENISTERIE DE LA CHAPELLE
S.A.R.L. CREATION DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1723378
Date de dépôt :
26/02/1988
Lieu de dépôt :
EPINAL
Date d'expiration :
26/02/1998
L\'EBENISTERIE DE LA CHAPELLE de CREATION DE FRANCE

Présentation de la marque L'EBENISTERIE DE LA CHAPELLE

Déposée le 26 février 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATION DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPINAL), la marque française « L'EBENISTERIE DE LA CHAPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATION DE FRANCE domicilié(e) Route d'EPINAL BAINS LES BAINS, 88240 EPINAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame MORATI Bernadette - France.

La marque L'EBENISTERIE DE LA CHAPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EBENISTERIE DE LA CHAPELLE est expirée depuis le 26 février 1998.


S.A.R.L. CREATION DE FRANCE - Route d'EPINAL BAINS LES BAINS, 88240 EPINAL - France


Madame MORATI Bernadette - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-30

Meubles, tables, chaises