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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATION CONFECTION MODE PANTALON - *C.C.M.P
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PISTIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PISTIL
SARL CREATION CONFECTION MODE PANTALON - *C.C.M.P.

Numéro de dépôt :
3170601
Date de dépôt :
24/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2012
PISTIL de CREATION CONFECTION MODE PANTALON - *C.C.M.P

Présentation de la marque PISTIL

Déposée le 24 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATION CONFECTION MODE PANTALON - *C.C.M.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PISTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATION CONFECTION MODE PANTALON - *C.C.M.P domicilié(e) 28/30 AVENUE EDOUARD VAILLANT,93500 PANTIN - 93500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCMP domicilié(e) 28/30 Avenue Edouard Vaillant,93500 PANTIN - 93500 - France.

La marque PISTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PISTIL est expirée depuis le 24 juin 2012.


SARL CREATION CONFECTION MODE PANTALON - *C.C.M.P. - 28/30 AVENUE EDOUARD VAILLANT,93500 PANTIN - 93500 - France


CCMP - 28/30 Avenue Edouard Vaillant,93500 PANTIN - 93500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Tissu à l'usage textile Vêtements, chaussures, chapellerie Dentelle et broderie, rubans et lacets, boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles fleurs artificielles. Couvertures de lit, couvertures de table

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.