Déposée le 6 octobre 1998 par CREATION AGENCE & DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DISCOUNT-MARKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-47 du 20 novembre 1998.
Le déposant est CREATION AGENCE & DIFFUSION, domicilié(e) 116 Bd DE LA POMME, 13011 MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREATION AGENCE & DIFFUSION - France.
La marque DISCOUNT-MARKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753851.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISCOUNT-MARKET est expirée depuis le 6 octobre 2008.
CREATION AGENCE & DIFFUSION - 116 Bd DE LA POMME, 13011 MARSEILLE - France
CREATION AGENCE & DIFFUSION - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-40
Inscription le 1 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°389897 - Publication au BOPI 2004-04-01
Inscription le 28 février 2001 - Changement d'adresse n°316621 - Publication au BOPI 2001-02-28
Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47
Communication (transmission) par terminaux d'ordinateur de type internet Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bains (à l'exception de l'habillement), linge de lits, linge de maison, linge de table (en matière textile), serviettes de table (en matière textile) ; couvertures de lits et de tables. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, décoration pour arbres de Noël.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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