Déposée le 3 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATIME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CREATIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-46 du 15 novembre 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATIME domicilié(e) Rue Za Les Gouvernaux 2 - 26120 - CHABEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 513 197 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CREATIME, M. Astic Olivier domicilié(e) RUE Za Les Gouvernaux 2 - 26120 - CHABEUIL - France.
La marque CREATIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645003.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CREATIME, SARL - Rue Za Les Gouvernaux 2 - 26120 - CHABEUIL - France - SIREN 393513197
CREATIME, M. Astic Olivier - RUE Za Les Gouvernaux 2 - 26120 - CHABEUIL - France
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2006 n°2323165 - Publication au BOPI 2006-09-18
Inscription le 27 novembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°335889 - Publication au BOPI 2001-11-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12
Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2016 n°2629795 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2016-10-10
Composants électroniques, circuits intégrés, programmes informatiques enregistrés (Logiciels); appareils et instruments de traitement de l'information, de données informatiques; appareils et instruments électriques, électromécaniques, électroniques de contrôle, d'enregistrement, de transmission de données informatiques; appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.Circuits imprimés. programmes informatiques imprimés. travaux d'ingénieur, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, conception de projets techniques dans le domaine électronique et informatique et mécanique, programmation par ordinateurs.Travaux d'ingénieur à savoir études, recherches et développement de prototypes pour des tiers; élaboration et conception de logiciels, étude de projets techniques, recherches techniques, service d'études et de recherches scientifiques et techniques assistées par ordinateur, concession de licences de propriété intellectuelle, exploitation de brevets d'invention
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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