Déposée le 2 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PHARMA-FROID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-33 du 13 août 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATECH domicilié(e) Rue du Fourneau,21260 VERNOIS LES VESVRES - 21260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 241 489 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREATECH (S.A.R.L.) domicilié(e) Rue du Fourneau,21260 VERNOIS LES VESVRES - 21260 - France.
La marque PHARMA-FROID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301831.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CREATECH (S.A.R.L.) - Rue du Fourneau,21260 VERNOIS LES VESVRES - 21260 - France - SIREN 448241489
CREATECH (S.A.R.L.) - Rue du Fourneau,21260 VERNOIS LES VESVRES - 21260 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-50
Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; bains médicinaux ; bandes ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaire et vétérinaires, ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; implants artificiels ; draps chirrurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale. Appareils de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateur ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Emplâtres, materiel pour pansements, desinfectants (ces produits relevant du monopole pharmaceutique).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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