Sous le Soleil.
Présentation de la marque Sous le Soleil.
Déposée le 11 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sous le Soleil. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Sous le Soleil. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318773.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sous le Soleil. est expirée depuis le 11 octobre 2014.
CREATEC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-13
Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48