Déposée le 6 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « Les Smoonies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-32 du 12 août 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATEC domicilié(e) 18 rue Melchion,13006 MARSEILLE - 13006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 806 479 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREATEC sarl Fabrice CHANTELOUBE domicilié(e) 18 rue Melchion,13006 MARSEILLE - 13006 - France.
La marque Les Smoonies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369018.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CREATEC sarl - 18 rue Melchion,13006 MARSEILLE - 13006 - France - SIREN 481806479
CREATEC sarl Fabrice CHANTELOUBE - 18 rue Melchion,13006 MARSEILLE - 13006 - France
Inscription le 9 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°492460 - Publication au BOPI 2009-03-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-49
Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32
Vêtements, chaussures, chapellerie. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, à savoir : bols, tasses, et assiettes, en verre, porcelaine, métal ou faïence. Produits de l'imprimerie, à savoir : papiers, cartons, affiches, cartes postales, diplômes. Articles de bureau à savoir : papier à lettre, enveloppes, stylos, crayons, pots à stylos. Biberons et tétines de biberons. Parapluies et parasols. Portefeuilles, porte-monnaie. Sacs d'écoliers, trousses d'écoliers. Jeux, jouets en peluche, balles ou ballons de jeu, patins à roulettes et trottinettes.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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