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DIPLOME NATIONAL D'ACUPUNCTURE TRADITIONNELLE DNAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

DIPLOME NATIONAL D'ACUPUNCTURE TRADITIONNELLE DNAT
CREAT ASSOCIATION, LOI 1901

Numéro de dépôt :
3665971
Date de dépôt :
22/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2019
DIPLOME NATIONAL D\'ACUPUNCTURE TRADITIONNELLE DNAT de CREAT ASSOCIATION

Présentation de la marque DIPLOME NATIONAL D'ACUPUNCTURE TRADITIONNELLE DNAT

Déposée le 22 juillet 2009 par CREAT ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIPLOME NATIONAL D'ACUPUNCTURE TRADITIONNELLE DNAT »

Le déposant est CREAT ASSOCIATION, LOI 1901 domicilié(e) 20 BLD MONTPARNASSE - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESEAU JACQUES domicilié(e) 99 AV GEL LECLERC CHANDELIERS BAT C - 91120 - PALAISEAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIPLOME NATIONAL D'ACUPUNCTURE TRADITIONNELLE DNAT est expirée depuis le 22 juillet 2019.


CREAT ASSOCIATION, LOI 1901 - 20 BLD MONTPARNASSE - 75015 - PARIS - France


DESEAU JACQUES - 99 AV GEL LECLERC CHANDELIERS BAT C - 91120 - PALAISEAU - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 11 mai 2011 - Rejet partiel n°548735 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement publication de livres. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.