Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CONVIVIALE
CREASYON IMPORT, SARL, 15 bis, avenue de la République

Numéro de dépôt :
3846342
Date de dépôt :
14/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/07/2021
LA CONVIVIALE de CREASYON IMPORT

Présentation de la marque LA CONVIVIALE

Déposée par voie électronique le 14 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREASYON IMPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CONVIVIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREASYON IMPORT domicilié(e) - 13650 - MEYRARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 217 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq domicilié(e) 13 rue du Puits Neuf - 13100 - Aix-en-Provence - France.

La marque LA CONVIVIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CONVIVIALE est expirée depuis le 14 juillet 2021.


CREASYON IMPORT, SARL, 15 bis, avenue de la République - 13650 - MEYRARGUES - France - SIREN 504217977


NextMarq - 13 rue du Puits Neuf - 13100 - Aix-en-Provence - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Inscription le 13 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577525 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-13

Inscription le 11 juillet 2012 - Concession de licence n°579043 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-11

Appareils de cuisson ; tables de cuisson ;

Meubles ; tables ; tables de salon et de cuisine.