LA CONVIVIALE
Présentation de la marque LA CONVIVIALE
Déposée par voie électronique le 14 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREASYON IMPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CONVIVIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA CONVIVIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CONVIVIALE est expirée depuis le 14 juillet 2021.
Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Inscription le 13 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577525 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-13
Inscription le 11 juillet 2012 - Concession de licence n°579043 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-11