Déposée le 13 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREASPINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CREASPINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-36 du 7 septembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CREASPINE domicilié(e) PTIB – Hôpital Xavier Arnozan, Avenue du Haut-Lévèque - 33600 - PESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 117 808 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREASPINE, Mme GARNIER Karine domicilié(e) PTIB – Hôpital Xavier Arnozan, Avenue du Haut-Lévèque - 33600 - PESSAC - France.
La marque CREASPINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940465.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREASPINE est expirée depuis le 13 août 2022.
CREASPINE, SAS - PTIB – Hôpital Xavier Arnozan, Avenue du Haut-Lévèque - 33600 - PESSAC - France - SIREN 485117808
CREASPINE, Mme GARNIER Karine - PTIB – Hôpital Xavier Arnozan, Avenue du Haut-Lévèque - 33600 - PESSAC - France
Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36
Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Inscription le 7 décembre 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°659861 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-07
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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