Déposée par voie électronique le 6 octobre 2010 par la société CREAPLANET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SUNELIO CHALEUR DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-43 du 29 octobre 2010.
Le déposant est la société CREAPLANET domicilié(e) 61 Passage du Grand Turc - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 868 849 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREAPLANET domicilié(e) 61 Passage du Grand Turc - 14000 - CAEN - France.
La marque SUNELIO CHALEUR DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772210.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNELIO CHALEUR DOUCE est expirée depuis le 6 octobre 2020.
CREAPLANET, SCOP - 61 Passage du Grand Turc - 14000 - CAEN - France - SIREN 492868849
CREAPLANET - 61 Passage du Grand Turc - 14000 - CAEN - France
Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Démolition de constructions ; Installation, entretien et réparation de machines ;
Informations en matière de traitement de matériaux ; Soudure ; Polissage (abrasion) ; Rabotage ; Galvanisation ; Services de dorure ; Purification de l'air ; Vulcanisation (traitement de matériaux) ; Production d'énergie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).
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