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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CRÉAPHIC
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TROPHÉE YEMA RALLYCROSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROPHÉE YEMA RALLYCROSS
CRÉAPHIC SA

Numéro de dépôt :
98719604
Date de dépôt :
09/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2008

Présentation de la marque TROPHÉE YEMA RALLYCROSS

Déposée le 9 février 1998 par la Société Anonyme (SA) CRÉAPHIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROPHÉE YEMA RALLYCROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRÉAPHIC domicilié(e) 6 avenue Gambette, 25200 MONTBÉLIARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 959 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRÉAPHIC - France.

La marque TROPHÉE YEMA RALLYCROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROPHÉE YEMA RALLYCROSS est expirée depuis le 9 février 2008.

CRÉAPHIC a également déposé les autres marques suivantes : Yale , LIVÉO , NOVATIS , CREAPHIC , EKTIC , ELINA KARA , SWEET'R LA LIBERTE DE MARCHER , MONTRICITÉ renforcée , RECOMMANDES EDF CHALEUR-ELEC , CARTE DUO


CRÉAPHIC SA - 6 avenue Gambette, 25200 MONTBÉLIARD - France - SIREN 323959486


CRÉAPHIC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Bijouterie horlogerie Automobile.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.