Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEET'R LA LIBERTE DE MARCHER
CRÉAPHIC SA

Numéro de dépôt :
3278387
Date de dépôt :
01/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2014
SWEET\'R LA LIBERTE DE MARCHER de CRÉAPHIC

Présentation de la marque SWEET'R LA LIBERTE DE MARCHER

Déposée le 1 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) CRÉAPHIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SWEET'R LA LIBERTE DE MARCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRÉAPHIC domicilié(e) 6 avenue Gambetta,25200 MONTBÉLIARD - 25200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 959 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRÉAPHIC Marlène STOJANOVIC domicilié(e) 6 avenue Gambetta,25200 MONTBÉLIARD - 25200 - France.

La marque SWEET'R LA LIBERTE DE MARCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEET'R LA LIBERTE DE MARCHER est expirée depuis le 1 mars 2014.

CRÉAPHIC a également déposé les autres marques suivantes : Yale , LIVÉO , NOVATIS , CREAPHIC , EKTIC , ELINA KARA , MONTRICITÉ renforcée , RECOMMANDES EDF CHALEUR-ELEC , CARTE DUO , DIABOLO


CRÉAPHIC SA - 6 avenue Gambetta,25200 MONTBÉLIARD - 25200 - France - SIREN 323959486


CRÉAPHIC Marlène STOJANOVIC - 6 avenue Gambetta,25200 MONTBÉLIARD - 25200 - France


Inscription le 22 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402993 - Publication au BOPI 2004-11-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Vêtements, chaussures, chapellerie.