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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CREAPHIC
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Maisons AURÉALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maisons AURÉALES
CREAPHIC (S.A.)

Numéro de dépôt :
97678623
Date de dépôt :
16/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2007

Présentation de la marque Maisons AURÉALES

Déposée le 16 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) CREAPHIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Maisons AURÉALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREAPHIC domicilié(e) 6 avenue Gambetta, 25200 MONTBELIARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 959 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREAPHIC (S.A.) - France.

La marque Maisons AURÉALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maisons AURÉALES est expirée depuis le 16 mai 2007.

CREAPHIC a également déposé les autres marques suivantes : Yale , LIVÉO , NOVATIS , CREAPHIC , EKTIC , ELINA KARA , SWEET'R LA LIBERTE DE MARCHER , MONTRICITÉ renforcée , RECOMMANDES EDF CHALEUR-ELEC , CARTE DUO


CREAPHIC (S.A.) - 6 avenue Gambetta, 25200 MONTBELIARD - France - SIREN 323959486


CREAPHIC (S.A.) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Construction d'habitation Tous types de pavillon.