Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CREAPHIC
/
FER 7
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FER 7
CREAPHIC SA

Numéro de dépôt :
3071151
Date de dépôt :
06/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2010

Présentation de la marque FER 7

Déposée le 6 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) CREAPHIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FER 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREAPHIC domicilié(e) 6 avenue Gambetta, 25200 MONTBELIARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 959 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREAPHIC - France.

La marque FER 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FER 7 est expirée depuis le 6 décembre 2010.

CREAPHIC a également déposé les autres marques suivantes : Yale , LIVÉO , NOVATIS , CREAPHIC , EKTIC , ELINA KARA , SWEET'R LA LIBERTE DE MARCHER , MONTRICITÉ renforcée , RECOMMANDES EDF CHALEUR-ELEC , CARTE DUO


CREAPHIC SA - 6 avenue Gambetta, 25200 MONTBELIARD - France - SIREN 323959486


CREAPHIC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Horlogerie et instruments chronométriques.