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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CREAPHIC
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FAM MOTRICITE RENFORCEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAM MOTRICITE RENFORCEE
CREAPHIC SA

Numéro de dépôt :
3155426
Date de dépôt :
20/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/2012
FAM MOTRICITE RENFORCEE de CREAPHIC

Présentation de la marque FAM MOTRICITE RENFORCEE

Déposée le 20 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) CREAPHIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FAM MOTRICITE RENFORCEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREAPHIC domicilié(e) 6 avenue Gambetta,25200 MONTBÉLIARD - 25200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREAPHIC SA domicilié(e) 6 avenue Gambetta,25200 MONTBÉLIARD - 25200 - France.

La marque FAM MOTRICITE RENFORCEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAM MOTRICITE RENFORCEE est expirée depuis le 20 mars 2012.

CREAPHIC a également déposé les autres marques suivantes : Yale , LIVÉO , NOVATIS , CREAPHIC , EKTIC , ELINA KARA , SWEET'R LA LIBERTE DE MARCHER , MONTRICITÉ renforcée , RECOMMANDES EDF CHALEUR-ELEC , CARTE DUO


CREAPHIC SA - 6 avenue Gambetta,25200 MONTBÉLIARD - 25200 - France


CREAPHIC SA - 6 avenue Gambetta,25200 MONTBÉLIARD - 25200 - France


Inscription le 31 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367723 - Publication au BOPI 2003-03-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Véhicules Vêtements, chaussures, chapellerie

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.