ALLIANCE TRANSACTION IMMOBILIÈRE au coeur de vos projets

CREAPHIC S.A.

Présentation de la marque ALLIANCE TRANSACTION IMMOBILIÈRE au coeur de vos projets

Déposée le 27 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) CREAPHIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALLIANCE TRANSACTION IMMOBILIÈRE au coeur de vos projets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREAPHIC domicilié(e) 6 avenue Gambetta, 25200 MONTBÉLIARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 959 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRÉAPHIC - France.

La marque ALLIANCE TRANSACTION IMMOBILIÈRE au coeur de vos projets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE TRANSACTION IMMOBILIÈRE au coeur de vos projets est expirée depuis le 27 juillet 2008.

CREAPHIC a également déposé les autres marques suivantes : Yale , LIVÉO , NOVATIS , CREAPHIC , EKTIC , ELINA KARA , SWEET'R LA LIBERTE DE MARCHER , MONTRICITÉ renforcée , RECOMMANDES EDF CHALEUR-ELEC , CARTE DUO