Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A 1 2 C 4 à un de ces quatre
CRÉAPHIC SA

Numéro de dépôt :
3204576
Date de dépôt :
13/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/2013
A 1 2 C 4 à un de ces quatre de CRÉAPHIC

Présentation de la marque A 1 2 C 4 à un de ces quatre

Déposée le 13 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) CRÉAPHIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A 1 2 C 4 à un de ces quatre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRÉAPHIC domicilié(e) 6 avenue Gambetta,25200 MONTBÉLIARD - 25200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 959 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRÉAPHIC SA Mlle Marlène STOJANOVIC domicilié(e) 6 avenue Gambetta,25200 MONTBÉLIARD - 25200 - France.

La marque A 1 2 C 4 à un de ces quatre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A 1 2 C 4 à un de ces quatre est expirée depuis le 13 janvier 2013.

CRÉAPHIC a également déposé les autres marques suivantes : Yale , LIVÉO , NOVATIS , CREAPHIC , EKTIC , ELINA KARA , SWEET'R LA LIBERTE DE MARCHER , MONTRICITÉ renforcée , RECOMMANDES EDF CHALEUR-ELEC , CARTE DUO


CRÉAPHIC SA - 6 avenue Gambetta,25200 MONTBÉLIARD - 25200 - France - SIREN 323959486


CRÉAPHIC SA Mlle Marlène STOJANOVIC - 6 avenue Gambetta,25200 MONTBÉLIARD - 25200 - France


Inscription le 22 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402993 - Publication au BOPI 2004-11-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Vêtements, chaussures, chapellerie