Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPERBONUS.COM
CREANET Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3148789
Date de dépôt :
19/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
19/02/2012
SUPERBONUS.COM de CREANET

Présentation de la marque SUPERBONUS.COM

Déposée le 19 février 2002 par la Société Anonyme (SA) CREANET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « SUPERBONUS.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREANET domicilié(e) 17, rue Froment,75011 Paris - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 243 246 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Avocats C.M.C. domicilié(e) 2, rue de Logelbach,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque SUPERBONUS.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPERBONUS.COM est expirée depuis le 19 février 2012.

CREANET a également déposé les autres marques suivantes : CREANET , CRE@NET UNE APPROCHE MULTI-PRODUITS , FAIRESUIVRE , GLOBAL CASH SOLUTIONS , CARTE ROSE , CALL-FAX , PARIS NOUNOU , SECRET PLEASURE , PAYBYSMS , MAJEUR MULTIMEDIA


CREANET Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 17, rue Froment,75011 Paris - 75011 - France - SIREN 349243246


Société d'Avocats C.M.C. - 2, rue de Logelbach,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; support d'enregistrement magnétique. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) , nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) , appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images ; appareils et instruments audio visuels, télématique, ordinateurs, logiciels d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs, programmes de jeux électroniques, programmes de jeux d'ordinateurs, bandes et cassettes enregistrées, préenregistrées ou pour l'enregistrement des données et ou d'images, enregistrements sonores et ou vidéo, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio vidéo) , disques optiques compact, disquettes, cédéroms, disques digitaux, disques magnétiques, téléphones ; supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs, micro-ordinateurs à usage domestique et pour l'éducation, et cartouches contenant les cartes de circuits imprimés, les disquettes, les bandes et autres appareils contenant le programme destiné à mettre en œuvre lesdits ordinateurs ; appareils et instruments de traitement des données pour la gestion de centre de jeux ; équipements de jeux d'ordinateurs avec unités de mémoire intégrée, unité de mémoire pour équipement de jeux d'ordinateurs ; tapis de souris et souris pour ordinateurs. Aide à la direction des affaires ; conseil en organisation et direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; expertise en affaire ; information d'affaires ; investigation pour affaires ; recherche pour affaires ; renseignement d'affaires ; affichage ; agences d'informations commerciales ; agence de publicité; diffusion d'annonces publicitaires ; transcription de communications ; comptabilité ; courrier publicitaire ; démonstration de produits ; diffusion [distribution d'échantillons] ; diffusion de matériel publicitaire [tract, prospectus, imprimés, échantillons] ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; étude de marché ; organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires ; promotion des ventes (pour les tiers) ; recherche de marché ; sondage d'opinion ; consultation pour les questions de personnels ; prévisions économiques projets [aide à la direction des affaires] ; promotion des ventes [pour des tiers] ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité en matière financière ; relations publiques ; information statistique ; service mercatique ; service de saisie et de traitements de données ; conseils de gestion informatique ; services de publicité et d'informations commerciales par réseaux internet ; gestion administrative des lieux d'expositions ; Agence de presse et d'information ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communication par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, par télévision, vidéo-câble et sur tout support magnétique, électronique, sur disque optique compact, sur disquette, disque digital versatile ; communication par terminaux d'ordinateur et transmission d'informations par voie télématique ; services rendus par un téléscripteur ; transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de télégrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; services de télécommunications, de messagerie électronique par réseau Internet ; service de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de données commerciales, publicitaires par réseau Internet ; transmission d'information par catalogues électroniques sur réseau Internet ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de fournitures d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Education ; formation ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; édition, publication de textes (autres que de textes publicitaires) , de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, phonogrammes ; agence pour artistes, location de vidéogrammes, phonogrammes ; de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, de décors de théâtre et d'accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; information en matière de divertissement, montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour le spectacle, production de films sur bandes vidéo ; formation pratique [démonstration] ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatique ; centres de jeux dispensant loisirs et amusements ; services de parcs d'attractions ; services de divertissement par jeux d'arcade ; services de divertissement par jeux électroniques ; services de divertissement par jeux informatiques et vidéo ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de dessinateurs d'arts graphiques ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéos ; services de reporteurs ; consultation professionnelle en matière d'ordinateur, consultation technique en matière audiovisuelle, cinématographique, phonographique, élaboration et conception de logiciels ; étude de projets techniques, concession de licence de propriété intellectuelle ; location d'ordinateurs, location de logiciels informatiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données et à un ordinateur pour la manipulation de données ; location d'espaces publicitaires ; mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; maintenance de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateur ; programmation pour ordinateurs, recherche et développement de nouveaux produits [pour les tiers] ; reconstitution de bases de données ; conception de sites sur Internet ; hébergement de sites Internet ; services de location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.