P@YBYTEL PAYBYTEL CREANET Société Anonyme
Présentation de la marque P@YBYTEL PAYBYTEL
Déposée le 14 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) CREANET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P@YBYTEL PAYBYTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREANET domicilié(e) 17, rue Froment, 75011 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 243 246 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Avocats C.M.C - France.
La marque P@YBYTEL PAYBYTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090135.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P@YBYTEL PAYBYTEL est expirée depuis le 14 mars 2011.
CREANET a également déposé les autres marques suivantes : CREANET , CRE@NET UNE APPROCHE MULTI-PRODUITS , FAIRESUIVRE , GLOBAL CASH SOLUTIONS , CARTE ROSE , CALL-FAX , PARIS NOUNOU , SECRET PLEASURE , PAYBYSMS , MAJEUR MULTIMEDIA
CREANET Société Anonyme - 17, rue Froment, 75011 Paris - France - SIREN 349243246
Société d'Avocats C.M.C - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17
Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17
Appareils électroniques, à savoir composants électroniques, lecteurs de cartes électroniques, périphériques d'ordinateurs, claviers d'ordinateurs, circuits électroniques, programmes d'ordinateurs pour la télématique, l'informatique, la monétique ; matériels, équipements, dispositifs et organes de calcul, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données et d'informations ; logiciels et progiciels sur tous supports matériels, carte à mémoire, cartes bancaires ; logiciels de télépaiement sécurisés sur Internet. Publicité ; services de publicité et d'informations commerciales par réseaux internet ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location d'espaces publicitaires. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; recouvrement de créances ; services de paiement éléctronique sécurisé effectué au moyen d'une carte bancaire sur Internet ; services bancaires et financiers rendus dans le domaine des moyens de paiement. Télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique rendus dans le domaine bancaire et dans celui des moyens de paiement ; services de télécommunications, de messageries électroniques par réseau internet ; informations en matière de moyens de paiement électronique et de comptes bancaires ; agences de presse et d'informations ; transmission de données commerciales, publicitaires par réseaux internet ; transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseaux internet. Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; programmation pour ordinateurs ; conception de logiciels ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; filmage sur bande vidéo ; conception, hébergement et mise en place de sites sur internet.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.