Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE CHARME
CRÉANET Société anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
3330220
Date de dépôt :
17/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2014
CARTE CHARME de CRÉANET à directoire

Présentation de la marque CARTE CHARME

Déposée le 17 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) CRÉANET à directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTE CHARME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-03 du 21 janvier 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRÉANET à directoire domicilié(e) 36, rue du Chemin Vert,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 243 246 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CARTE CHARME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE CHARME est expirée depuis le 17 décembre 2014.

CRÉANET à directoire a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative)


CRÉANET Société anonyme à directoire - 36, rue du Chemin Vert,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 349243246


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; cartes magnétiques codées, cartes à puce, cartes portant des données électroniques, lecteurs de cartes magnétiques codées, lecteurs de cartes à puce, lecteurs de cartes portant des données électroniques, systèmes électroniques de cryptage, terminaux informatiques, périphériques d'ordinateurs et logiciels. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de cartes de crédit, services de cartes de débit. Communications par réseaux de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, services d'affichage électronique, services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques), diffusion de programmes de télévision, diffusion de programmes radiophoniques, émissions radiophoniques, émissions télévisées, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, radiotéléphonie mobile, agences de presse, agences d'informations (nouvelles), tous ces services étant destinés à la transmission de contenus relevant du domaine du charme. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; agences de modèles pour artistes ; services d'artistes de spectacles ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location de bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; productions de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; services de clubs en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production de films ; publication de livres et de revues ; services de loisirs ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; music-hall ; photographie ; reportages photographiques ; postsynchronisation ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; divertissement radiophonique ; planification de réceptions (divertissement) ; représentations théâtrales ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; production de spectacles ; représentation de spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.