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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREAMANDE
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SILVAIN, PAYSANS NOUGATIERS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SILVAIN, PAYSANS NOUGATIERS
SAS CREAMANDE, SAS

Numéro de dépôt :
4360079
Date de dépôt :
09/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2027
SILVAIN, PAYSANS NOUGATIERS de CREAMANDE

Présentation de la marque SILVAIN, PAYSANS NOUGATIERS

Déposée par voie électronique le 9 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREAMANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SILVAIN, PAYSANS NOUGATIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CREAMANDE domicilié(e) 4 PLACE NEUVE, BP 25 - 84210 - SAINT-DIDIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PHILIPPE SILVAIN domicilié(e) 4 PLACE NEUVE, BP 25 - 84210 - SAINT-DIDIER - France.

La marque SILVAIN, PAYSANS NOUGATIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILVAIN, PAYSANS NOUGATIERS arrivera à expiration en date du 9 mai 2027.

CREAMANDE a également déposé les autres marques suivantes : Silvain frères paysans nougatiers , Nougat Silvain , FILIERE PAYSANS NOUGATIERS , Silvain , L'AMANDIER DE MARIUS , PAYSANS NOUGATIERS , L'ENDURANTE L'énergie du Mont-Ventoux AMANDES . MIEL . FIGUES . RAISINS . POLLEN


SAS CREAMANDE, SAS - 4 PLACE NEUVE, BP 25 - 84210 - SAINT-DIDIER - France


M. PHILIPPE SILVAIN - 4 PLACE NEUVE, BP 25 - 84210 - SAINT-DIDIER - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.