Marque enregistrée - Marque en vigueur

Silvain
CREAMANDE, SAS

Numéro de dépôt :
4158099
Date de dépôt :
18/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2025
Silvain de CREAMANDE

Présentation de la marque Silvain

Déposée par voie électronique le 18 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREAMANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Silvain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CREAMANDE domicilié(e) 4 place neuve, BP25 - 84210 - SAINT DIDIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 009 741 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREAMANDE, M. Pierre Silvain domicilié(e) 4 place neuve, BP25 - 84210 - SAINT DIDIER - France.

La marque Silvain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Silvain arrivera à expiration en date du 18 février 2025.

CREAMANDE a également déposé les autres marques suivantes : Silvain frères paysans nougatiers , Nougat Silvain , FILIERE PAYSANS NOUGATIERS , SILVAIN, PAYSANS NOUGATIERS , L'AMANDIER DE MARIUS , PAYSANS NOUGATIERS , L'ENDURANTE L'énergie du Mont-Ventoux AMANDES . MIEL . FIGUES . RAISINS . POLLEN


CREAMANDE, SAS - 4 place neuve, BP25 - 84210 - SAINT DIDIER - France - SIREN 401009741


CREAMANDE, M. Pierre Silvain - 4 place neuve, BP25 - 84210 - SAINT DIDIER - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).