Déposée par voie électronique le 18 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREAMANDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Silvain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-11 du 13 mars 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CREAMANDE domicilié(e) 4 place neuve, BP25 - 84210 - SAINT DIDIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 009 741 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREAMANDE, M. Pierre Silvain domicilié(e) 4 place neuve, BP25 - 84210 - SAINT DIDIER - France.
La marque Silvain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158099.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CREAMANDE, SAS - 4 place neuve, BP25 - 84210 - SAINT DIDIER - France - SIREN 401009741
CREAMANDE, M. Pierre Silvain - 4 place neuve, BP25 - 84210 - SAINT DIDIER - France
Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).
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