Marque expirée - Marque en non vigueur

PAYSANS NOUGATIERS
SARL CREAMANDE

Numéro de dépôt :
98752733
Date de dépôt :
29/09/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2018

Présentation de la marque PAYSANS NOUGATIERS

Déposée le 29 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREAMANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAYSANS NOUGATIERS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREAMANDE domicilié(e) PLACE DE LA POSTE, BP 25,84210 SAINT DIDIER (dossier no 2378376) - 84210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 009 741 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CREAMANDE domicilié(e) PLACE DE LA POSTE, BP No 25,84210 SAINT DIDIER (dossier no 2378376) - 84210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAYSANS NOUGATIERS est expirée depuis le 29 septembre 2018.

CREAMANDE a également déposé les autres marques suivantes : Silvain frères paysans nougatiers , Nougat Silvain , FILIERE PAYSANS NOUGATIERS , SILVAIN, PAYSANS NOUGATIERS , Silvain , L'AMANDIER DE MARIUS , L'ENDURANTE L'énergie du Mont-Ventoux AMANDES . MIEL . FIGUES . RAISINS . POLLEN


SARL CREAMANDE - PLACE DE LA POSTE, BP 25,84210 SAINT DIDIER (dossier no 2378376) - 84210 - France - SIREN 401009741


SARL CREAMANDE - PLACE DE LA POSTE, BP No 25,84210 SAINT DIDIER (dossier no 2378376) - 84210 - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2008 n°2378376 - Publication au BOPI 2008-07-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Confiserie.