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Marques déposées par CREALISE PACKAGING INC
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AQUACOLOR-CAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUACOLOR-CAP
CREALISE PACKAGING INC.

Numéro de dépôt :
3160201
Date de dépôt :
18/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
18/04/2012
AQUACOLOR-CAP de CREALISE PACKAGING INC

Présentation de la marque AQUACOLOR-CAP

Déposée le 18 avril 2002 par CREALISE PACKAGING INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « AQUACOLOR-CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CREALISE PACKAGING INC. domicilié(e) 3581 Albert, Rawdon, Quebec, CANADA JOK ISO Faisant élection de domicile chez Maître Hervé DESCOTES, Avocat, 20, quai Jean Moulin,69002 LYON - 69002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERVÉ DESCOTES AVOCAT domicilié(e) Palais - Toque 237, 20, quai Jean Moulin,F-69002 LYON LYON - France.

La marque AQUACOLOR-CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUACOLOR-CAP est expirée depuis le 18 avril 2012.


CREALISE PACKAGING INC. - 3581 Albert, Rawdon, Quebec, CANADA JOK ISO Faisant élection de domicile chez Maître Hervé DESCOTES, Avocat, 20, quai Jean Moulin,69002 LYON - 69002 - France


HERVÉ DESCOTES AVOCAT - Palais - Toque 237, 20, quai Jean Moulin,F-69002 LYON LYON - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2003-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50

Republication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24

Bouchons multicolores en matière plastique pour le conditionnement des récipients, flacons, bouteilles, de toute nature et de toute contenance, destinés à l'alimentation.