Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
PUREE DE SAISON
CREALINE, SAS
Numéro de dépôt :
4219982
Date de dépôt :
23/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque PUREE DE SAISON
Déposée par voie électronique le 23 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREALINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PUREE DE SAISON »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CREALINE domicilié(e) ESPACE D'ACTIVITE FERNAND FINEL - 50430 - LESSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 679 677 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CREALINE, SAS - ESPACE D'ACTIVITE FERNAND FINEL - 50430 - LESSAY - France - SIREN 383679677
CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Inscription le 3 janvier 2017 - Rejet total n°691876 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-03
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; crustacés (non vivants), coquillage (non vivants), fromages ; légumes et fruits conservés, séchés, cuits et surgelés ; herbes aromatiques conservées ; potages, soupes, bouillons, concentrés [bouillons], consommés, veloutés ; préparations pour faire des potages, soupes, bouillons, concentrés[bouillons], consommés, veloutés ; légumes préparés prêts à poêler ; légumes préparés prêts à cuisiner ; légumes préparés prêts à réchauffer, légumes préparés prêts à consommer, plats à base de légumes, plats à base de fruits ; gratins à base de légumes, gratins à base de fruits ; purées de légumes, purées de fruits ; pâtés de légumes, gelées de légumes, terrines de légumes, mousses de légumes ; juliennes de légumes, juliennes de fruits ; en-cas à base de fruits, en-cas à base de légumes ; chips de légumes, chips de fruits ; jus végétaux pour la cuisine ; jus de tomates pour la cuisine ; compotes, marmelades, gelées comestibles et confitures ; sauces de légumes, de fruits, de fruits et légumes ; coulis de légumes, de fruits, de fruits et légumes ; nappages de légumes, de fruits, de fruits et légumes ; extraits d'algues à usage alimentaire ;
Assaisonnements, condiments, sauces (condiments) ; sauces à salade ; sauces tomates ; sauces piquantes de soja ; sel, moutarde, vinaigre ; herbes potagères conservées [assaisonnements] ; céréales prêtes à consommer ; algues (condiments) ; vermicelles ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; légumes et fruits frais ; herbes aromatiques fraîches ; algues pour l'alimentation humaine ;
Jus de légumes, jus de fruits, jus de légumes et de fruits mélangés ; boissons à base de légumes, boissons à base de fruits ; boissons à base de légumes et de fruits mélangés ; jus végétaux (boissons) ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées).
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