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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREALINE
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ACTIFRUITS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACTIFRUITS
CREALINE, SAS

Numéro de dépôt :
98760174
Date de dépôt :
16/11/1998
Lieu de dépôt :
COUTANCES
Date d'expiration :
16/11/2028

Présentation de la marque ACTIFRUITS

Déposée le 16 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREALINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COUTANCES), la marque française « ACTIFRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CREALINE domicilié(e) ESPACE D'ACTIVITE FERNAND FINEL - 50430 - LESSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 679 677 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO Cedex - France.

La marque ACTIFRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACTIFRUITS arrivera à expiration en date du 16 novembre 2028.

CREALINE a également déposé les autres marques suivantes : CREALINE , LES PUREES MEDITERRANEENNES , Créaline L'atelier du légume , LA TABLEE DU POTAGER , CULTIVONS NOTRE GOUT DES LEGUMES ! , SOUPE DESSERT , CREALINE , , VELOUTE DE SAISON , Jardins Secrets


CREALINE, SAS - ESPACE D'ACTIVITE FERNAND FINEL - 50430 - LESSAY - France - SIREN 383679677


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO Cedex - France


Inscription le 9 mars 2009 - Changement de dénomination n°492495 - Publication au BOPI 2009-03-09

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2008 n°2388608 - Publication au BOPI 2008-10-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Inscription le 20 septembre 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°532201 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-20

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2018 n°2695888 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-10-15

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Fruits et légumes frais. Boissons de fruits et jus de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.