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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREALIGNE
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créaligne design intérieur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

créaligne design intérieur
CREALIGNE, sarl

Numéro de dépôt :
3951110
Date de dépôt :
04/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
04/10/2022
créaligne design intérieur de CREALIGNE

Présentation de la marque créaligne design intérieur

Déposée le 4 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREALIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « créaligne design intérieur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREALIGNE domicilié(e) rue Isaac Newton, Technoparc Epsilon - 83700 - SAINT RAPHAEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 713 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BNR CONSEIL domicilié(e) 18 rue Stanislas Torrents - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque créaligne design intérieur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque créaligne design intérieur est expirée depuis le 4 octobre 2022.


CREALIGNE, sarl - rue Isaac Newton, Technoparc Epsilon - 83700 - SAINT RAPHAEL - France - SIREN 437713100


BNR CONSEIL - 18 rue Stanislas Torrents - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Appareils d'éclairage et de chauffage.

Luminaires d'habitation notamment pour la salle de bains et la cuisine. Meubles (chaises, tabourets), glaces (miroirs) notamment pour la salle de bains et la cuisine.