Déposée le 24 février 2005 par la Société Anonyme (SA) CREAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « Concepteur de fenêtres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-13 du 1 avril 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREAL domicilié(e) BP 339, ZI, 1ère avenue 13ème rue,06514 CARROS Cedex - 06514 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 500 960 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREAL SA domicilié(e) BP 339, ZI, 1ère avenue 13ème rue,06514 CARROS Cedex - 06514 - France.
La marque Concepteur de fenêtres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343069.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CREAL SA - BP 339, ZI, 1ère avenue 13ème rue,06514 CARROS Cedex - 06514 - France - SIREN 434500960
CREAL SA - BP 339, ZI, 1ère avenue 13ème rue,06514 CARROS Cedex - 06514 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-30
Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13
Menuiserie métalliques, menuiseries mixtes métal-bois, éléments en tout ou partie en aluminium et ses alliages pour le bâtiment, croisés, châssis, huisseries, encadrements, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture des ouvertures dans les bâtiments, tels que fenêtres, portes, lucarnes, tous produits de fermeture extérieures ou intérieures non électriques, et leurs composants, tous les dits produits comportant des parties métalliques. Menuiseries non métalliques, menuiseries mixtes bois-métal, croisés, châssis, huisseries, encadrements, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture des ouvertures dans le bâtiment, tels que fenêtres, portes, lucarnes, tous produits de fermeture extérieures ou intérieures non électriques, et leurs composants, tous les dits produits comportant des parties non métalliques. Services de construction, de réparation et d'entretien dans le domaine du bâtiment. Consultations en matière de construction, conseils techniques et établissement de plans et dessins dans le domaine du bâtiment.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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