Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ILOTÏS
CREAL CONCEPT, SAS

Numéro de dépôt :
3781361
Date de dépôt :
11/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/11/2020
ILOTÏS de CREAL CONCEPT

Présentation de la marque ILOTÏS

Déposée par voie électronique le 11 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREAL CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ILOTÏS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CREAL CONCEPT domicilié(e) 104 RUE DE L'ARQUETTE - 14000 - CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREAL CONCEPT domicilié(e) 104 RUE DE L'ARQUETTE - 14000 - CAEN - France.

La marque ILOTÏS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ILOTÏS est expirée depuis le 11 novembre 2020.

CREAL CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : OLUDÏS


CREAL CONCEPT, SAS - 104 RUE DE L'ARQUETTE - 14000 - CAEN - France


CREAL CONCEPT - 104 RUE DE L'ARQUETTE - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Inscription le 12 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596489 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-12

Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.