Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Aspect bois
CREAL Aluminium Côte d'Azur S.A.
Numéro de dépôt :
3025439
Date de dépôt :
03/05/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque Aspect bois
Déposée le 3 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) CREAL Aluminium Côte d'Azur
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Aspect bois »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREAL Aluminium Côte d'Azur domicilié(e) BP 339, Z.I., 1ère avenue 13ème rue, 06514 CARROS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 857 356 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREAL Aluminium Côte d'Azur - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41
Inscription le 11 septembre 2002 - Rejet total n°353493 - Publication au BOPI 2002-09-11
Inscription le 3 octobre 2002 - Rejet total n°355972 - Publication au BOPI 2002-10-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23
Laquage appliqué sur les métaux reproduisant l'aspect du bois et caractérisant une infinie de teintes.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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