Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARSENE Application pour la Restitution et la Synthèse d'une Nouvelle Évaluation interne
CREAHI Aquitaine, association
M. dimbour thierry

Numéro de dépôt :
3980886
Date de dépôt :
07/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/02/2023
ARSENE Application pour la Restitution et la Synthèse d\'une Nouvelle Évaluation interne de CREAHI Aquitaine

Présentation de la marque ARSENE Application pour la Restitution et la Synthèse d'une Nouvelle Évaluation interne

Déposée le 7 février 2013 par CREAHI Aquitaine et monsieur dimbour thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARSENE Application pour la Restitution et la Synthèse d'une Nouvelle Évaluation interne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Les déposants sont CREAHI Aquitaine, association domicilié(e) Espace Rodesse, 103 ter rue Belleville - 33063 - BORDEAUX cedex - France et monsieur dimbour thierry domicilié(e) 75 rue Carpenteyre - 33800 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREAHI Aquitaine, M. dimbour thierry domicilié(e) Espace Rodesse, 103 ter rue Belleville - 33063 - BORDEAUX Cedex - France.

La marque ARSENE Application pour la Restitution et la Synthèse d'une Nouvelle Évaluation interne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARSENE Application pour la Restitution et la Synthèse d'une Nouvelle Évaluation interne est expirée depuis le 7 février 2023.


CREAHI Aquitaine, association - Espace Rodesse, 103 ter rue Belleville - 33063 - BORDEAUX cedex - France

M. dimbour thierry - 75 rue Carpenteyre - 33800 - BORDEAUX - France


CREAHI Aquitaine, M. dimbour thierry - Espace Rodesse, 103 ter rue Belleville - 33063 - BORDEAUX Cedex - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Inscription le 16 octobre 2017 - Concession de licence n°709604 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-16

Services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; gestion de fichiers informatiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs.