Déposée par voie électronique le 13 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREAFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 316 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-27 du 5 juillet 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREAFUSION domicilié(e) Les Genêts - 07160 - Accons - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 053 092 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS domicilié(e) Immeuble First Office, 15 Rue de la Presse - 42000 - Saint-Etienne - France.
La marque 316 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012249.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL CREAFUSION, Société à responsabilité limitée - Les Genêts - 07160 - Accons - France - SIREN 404053092
GALIA PARTNERS - Immeuble First Office, 15 Rue de la Presse - 42000 - Saint-Etienne - France
Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Produits de parfumerie ; parfums ; eaux de senteur ; eaux de toilette ; cosmétiques ; produits de maquillage ; savons ; produits pour la conservation du cuir [cirages] ;
Alliages de métaux précieux ; argent brut ou battu ; articles de bijouterie ; bagues [bijouterie] ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; bracelets de montres ; breloques ; broches [bijouterie] ; chaînes [bijouterie] ; chaînes de montres ; ornements de chapeaux en métaux précieux ; parures pour chaussures en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; colliers [bijouterie] ; épingles de cravates ; joaillerie ; médaillon [bijouterie] ; ressorts de montres ; verres de montres ; montres-bracelets ; or brut ou battu ; pierres fines ; pierres précieuses ; horloge ; instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; étuis et écrins pour l'horlogerie ; bijoux fantaisie ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; anneaux pour parapluies ; ombrelles ; parasols ; cannes ; cannes de parapluies ; poignées de cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes [portefeuilles] ; bourses ; porte-documents ; mallettes pour documents ; serviettes [maroquinerie] ; étuis pour clés ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette dits « vanity cases » ; colliers, harnais et habits pour animaux ; laisses ; filets et sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; cordons en cuir ;
