Déposée le 20 mai 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREADIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LICOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-27 du 3 juillet 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREADIS domicilié(e) 2, rue de France, 57320 BOUZONVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREADIS S.A.R.L. - France.
La marque LICOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CREADIS (S.A.R.L.) - 2, rue de France, 57320 BOUZONVILLE - France
CREADIS S.A.R.L. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26
Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27
- métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : épinglette, porte-clé, médaille, pince-cravate, plaque émail décorative. Joaillerie, bijouterie, pierre précieuse, horlogerie à savoir : montre de poignet, montre murale. Instruments chronométriques. - vêtements, à savoir : tee-shirt, sweat-shirt, coupe-vent, blouson, écharpe, survêtement, short, chemise, maillot, chaussettes. Chaussures, chapellerie à savoir : casquette et bonnet. - jeux, jeux de société, jouet à savoir : ballon, trompette, castagnette. Articles de gymnastique et sport à l'exception des tapis, des vêtements et des chaussures. Décorations pour arbre de Noël.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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