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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREACTIS
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VITRISOL ISOLE LA LAINE DE VERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITRISOL ISOLE LA LAINE DE VERRE
CREACTIS SAS

Numéro de dépôt :
3132756
Date de dépôt :
19/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2011
VITRISOL ISOLE LA LAINE DE VERRE de CREACTIS

Présentation de la marque VITRISOL ISOLE LA LAINE DE VERRE

Déposée le 19 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREACTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITRISOL ISOLE LA LAINE DE VERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CREACTIS domicilié(e) Domaine Saint Andrieu, 11300 LIMOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREACTIS SAS - France.

La marque VITRISOL ISOLE LA LAINE DE VERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITRISOL ISOLE LA LAINE DE VERRE est expirée depuis le 19 novembre 2011.

CREACTIS a également déposé les autres marques suivantes : BRICOL'ACTIF , BRICOL-ISO , COUVREUR-TOITURIER , ENERGISOL-ACTIF


CREACTIS SAS - Domaine Saint Andrieu, 11300 LIMOUX - France


CREACTIS SAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Inscription le 3 octobre 2002 - Rejet partiel n°355960 - Publication au BOPI 2002-10-03

Inscription le 6 avril 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°390143 - Publication au BOPI 2004-04-06

Inscription le 6 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390140 - Publication au BOPI 2004-04-06

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, tissus isolants, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper ; tuyaux flexibles non métalliques. Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) , matières textiles fibreuses brutes. Tissus à usage textile ; stores en matières textiles. Tapis, tentures murales non en matières textiles.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.