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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREACELL
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PERPACTIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERPACTIVE
CREACELL, SARL

Numéro de dépôt :
3808484
Date de dépôt :
22/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2021
PERPACTIVE de CREACELL

Présentation de la marque PERPACTIVE

Déposée le 22 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREACELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERPACTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREACELL domicilié(e) 5 Avenue du Grand Sablon - 38700 - LA TRONCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREACELL domicilié(e) 5 Avenue du Grand Sablon - 38700 - LA TRONCHE - France.

La marque PERPACTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERPACTIVE est expirée depuis le 22 février 2021.


CREACELL, SARL - 5 Avenue du Grand Sablon - 38700 - LA TRONCHE - France


CREACELL - 5 Avenue du Grand Sablon - 38700 - LA TRONCHE - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Inscription le 5 décembre 2011 - Rejet partiel n°563756 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Produits chimiques destinés aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires.