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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREACAST
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TRANSCAST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSCAST
CREACAST, SAS

Numéro de dépôt :
3769603
Date de dépôt :
27/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2020
TRANSCAST de CREACAST

Présentation de la marque TRANSCAST

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREACAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRANSCAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CREACAST domicilié(e) 14 rue du Canal - 67201 - ECKBOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 108 932 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREACAST domicilié(e) 14 rue du Canal - 67201 - ECKBOLSHEIM - France.

La marque TRANSCAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSCAST est expirée depuis le 27 septembre 2020.

CREACAST a également déposé les autres marques suivantes : CreaCast , CREACAST , FranceCast , radioprojecteur


CREACAST, SAS - 14 rue du Canal - 67201 - ECKBOLSHEIM - France - SIREN 483108932


CREACAST - 14 rue du Canal - 67201 - ECKBOLSHEIM - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;

Télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.