Déposée le 25 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRIBU VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-24 du 15 juin 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREA domicilié(e) 215 avenue de la Roche Parnale, ZI La Motte Longue - 74130 - BONNEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 205 134 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.
La marque TRIBU VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CREA, société à responsabilité limitée - 215 avenue de la Roche Parnale, ZI La Motte Longue - 74130 - BONNEVILLE - France - SIREN 350205134
Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France
Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Inscription le 28 mai 2014 - Renonciation partielle n°624896 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-28
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; ciseaux ; pinces ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; loupes [optique] ; microscopes ; programmateurs, programmateurs électroniques, programmateurs automatiques pour la commande de l'éclairage, de la filtration et de la distribution de nourriture dans les aquariums ou vivariums ou terrariums ; thermostats ; thermomètres (autres qu'à usage médical) ;
Appareils d'éclairage, de ventilation, d'aération ; appareils de conditionnement d'air ; diffuseurs (éclairage) ; filtres pour aquariums ou vivariums ou terrariums ;
Papier et carton (brut, mi-ouvré) ; boîtes en carton ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; conditionnements et conteneurs de conditionnement en papier ou en carton ;
Conteneurs non métalliques ; boîtes en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour l'entomologie ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; cages pour animaux ; cages à insectes ; pièges à insectes (à l'exception des pièges à lacets) ; boîtes en verre ; terrariums d'appartement [vivariums] ; terrariums ou vivariums à humidificateurs intégrés ; terrariums ou vivariums en matériaux acryliques ; supports pour terrariums ou vivariums d'intérieurs (autres que meubles) ; appareils et équipements pour terrariums ou vivariums à vendre en kit ;
Epingles entomologiques en métal ; fleurs artificielles, plantes artificielles, plantes textiles sur tiges artificielles, plantes artificielles pour aquariums, vivariums ou terrariums ;
Jeux, jouets ; jeux éducatifs ; jeux scientifiques (permettant de réaliser des expériences) ; filets à papillons ;
Animaux vivants ; insectes vivants ; insectes auxiliaires, acariens auxiliaires, nématodes auxiliaires ; aliments pour les animaux ; préparations nutritives pour insectes ;
Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web et de téléachat des produits précités.
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