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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREA
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LE MODULO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MODULO
CREA (SARL)

Numéro de dépôt :
96638918
Date de dépôt :
14/08/1996
Lieu de dépôt :
BONNEVILLE
Date d'expiration :
14/08/2006

Présentation de la marque LE MODULO

Déposée le 14 août 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BONNEVILLE), la marque française « LE MODULO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-39 du 27 septembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREA domicilié(e) 215 avenue de la Roche Parnale ZI Motte Longue, 74130 BONNEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 205 134 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société CREA - France.

La marque LE MODULO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MODULO est expirée depuis le 14 août 2006.

CREA a également déposé les autres marques suivantes : LE PACK ENTRETIEN , MASTER BIO , PAR TAUPE , GUETTA SHOW , VIV'ERT , TRIBU VERTE , MURAILLE , MURAILLE A INSECTES , PYROPIERRE , MONEFRA


CREA (SARL) - 215 avenue de la Roche Parnale ZI Motte Longue, 74130 BONNEVILLE - France - SIREN 350205134


Société CREA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39

. poterie, objet d'art en céramique