Déposée le 12 juin 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DÉCAMP' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-30 du 24 juillet 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREA domicilié(e) 215 avenue de la Roche Parnale, ZI La Motte Longue - 74130 - BONNEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 205 134 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Mme PONCET Florence domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.
La marque DÉCAMP' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CREA, société à responsabilité limitée - 215 avenue de la Roche Parnale, ZI La Motte Longue - 74130 - BONNEVILLE - France - SIREN 350205134
CABINET PONCET, Mme PONCET Florence - 7 chemin de Tillier, B.P 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2008 n°2374458 - Publication au BOPI 2008-05-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48
Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2018 n°2677903 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-04-05
- produit chimique destiné à l'agriculture, à l'horticulture, et la sylviculture notamment répulsif pour animaux. - produit vétérinaire notamment répulsif pour animaux de compagnie, produit pour la destruction et la répulsion des animaux nuisibles.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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