Déposée le 21 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BONSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-14 du 8 avril 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREA domicilié(e) 215 avenue de la Roche Parnale, ZI La Motte Longue - 74130 - BONNEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 205 134 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET, Mme PONCET Florence domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.
La marque BONSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CREA, société à responsabilité limitée - 215 avenue de la Roche Parnale, ZI La Motte Longue - 74130 - BONNEVILLE - France - SIREN 350205134
Cabinet PONCET, Mme PONCET Florence - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-31
Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14
Inscription le 9 février 2015 - Rectification d'erreur matérielle n°642901 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-09
Renouvellement sans limitation le 9 février 2015 n°2578254 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-02-09
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, et la sylviculture ; engrais pour les terres. Appareils et intruments scientifiques de mesurage.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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