Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOCERA
CREA TECH PLUS, SARL

Numéro de dépôt :
3933971
Date de dépôt :
13/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/07/2022
ECOCERA de CREA TECH PLUS

Présentation de la marque ECOCERA

Déposée le 13 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREA TECH PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ECOCERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREA TECH PLUS domicilié(e) 17 AVENUE DE LA DEPORTATION - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 232 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREA TECH PLUS, Mlle CELINE DOMECYN domicilié(e) 17 AVENUE DE LA DEPORTATION - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France.

La marque ECOCERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOCERA est expirée depuis le 13 juillet 2022.


CREA TECH PLUS, SARL - 17 AVENUE DE LA DEPORTATION - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France - SIREN 535232128


CREA TECH PLUS, Mlle CELINE DOMECYN - 17 AVENUE DE LA DEPORTATION - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.