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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREA LEAD SCOP à capital variable
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ELIIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ELIIS
CREA LEAD SARL SCOP à capital variable

Numéro de dépôt :
3484795
Date de dépôt :
23/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2017
ELIIS de CREA LEAD SCOP à capital variable

Présentation de la marque ELIIS

Déposée le 23 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREA LEAD SCOP à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELIIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREA LEAD SCOP à capital variable domicilié(e) 26 rue enclos fermaud,34000 MONTPELLIER - 34000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 076 200 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREA LEAD domicilié(e) 26 rue enclos fermaud,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELIIS est expirée depuis le 23 février 2017.


CREA LEAD SARL SCOP à capital variable - 26 rue enclos fermaud,34000 MONTPELLIER - 34000 - France - SIREN 438076200


CREA LEAD - 26 rue enclos fermaud,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Inscription le 30 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615520 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.