Présentation de la marque COMAT & VALCO EQUIPEMENTS
Déposée le 24 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREA COM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMAT & VALCO EQUIPEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-45 du 6 novembre 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CREA COM domicilié(e) Lieu dit “ Val de Pons ” - 83350 - RAMATUELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 967 492 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LUCCHINI Anne domicilié(e) 14 Rue Rabelais - 69003 - LYON--3E--ARRONDISSEMENT - France.
La marque COMAT & VALCO EQUIPEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751588.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMAT & VALCO EQUIPEMENTS arrivera à expiration en date du 24 septembre 2028.
CREA COM, SAS - Lieu dit “ Val de Pons ” - 83350 - RAMATUELLE - France - SIREN 401967492
M. LUCCHINI Anne - 14 Rue Rabelais - 69003 - LYON--3E--ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12
Demande de renouvellement le 4 août 2008 n°2381214 - Publication au BOPI 2008-08-04
Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45
Inscription le 13 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497187 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-13
Inscription le 19 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°501838 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-03-19
Inscription le 19 mars 2009 - Changement de dénomination n°501839 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-03-19
Inscription le 19 mars 2009 - Changement d'adresse n°501837 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-03-19
Inscription le 19 mars 2009 - Changement d'adresse n°501832 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-03-19
Inscription le 19 mars 2009 - Changement de dénomination n°501836 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-03-19
Inscription le 19 mars 2009 - Changement de nature juridique n°501833 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-03-19
Inscription le 19 mars 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°501834 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-03-19
Inscription le 19 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°501835 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-03-19
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2009 n°2401845 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-03-19
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2019 n°2709577 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-15
Matériel destiné aux mairies, collectivités, associations, hôpitaux, établissements d'enseignements, administrations : . matériel de voirie et mobilier urbain (bancs, tables, chaises, poubelles, corbeille, bornes en fonte non lumineuses et non mécaniques, corsets d'arbres, barrières, jardinières, parcs à vélos, abribus, protèges containers) Mobilier de festivités (chaises, tables, grilles d'exposition) Stands (tentes, podiums fixes et roulants) . remorques, . matériel sportif (équipement de jeux de plein air, parcours de santé, buts, cages et filets de plein air) Catalogues, revues, prospectus, conseils techniques concernant ce matériel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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