Déposée par voie électronique le 29 novembre 2019 par CREA BD FUGUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BD fugue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-51 du 20 décembre 2019.
Le déposant est CREA BD FUGUE domicilié(e) 1 rue Jean Jaurès - 74000 - ANNECY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Monsieur Philippe BOHLAND domicilié(e) 7 rue des Aulnes - Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque BD fugue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4603455.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BD fugue arrivera à expiration en date du 29 novembre 2029.
CREA BD FUGUE - 1 rue Jean Jaurès - 74000 - ANNECY - France
MARK & LAW, Monsieur Philippe BOHLAND - 7 rue des Aulnes - Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51
Enregistrement avec modification - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15
Albums; affiches; almanachs; articles pour reliures; atlas; autocollants [articles de papeterie]; bloque-pages; brochures; cahiers; calendriers; carnets; cartes; cartes à échanger autres que pour jeux; cartes de voeux; cartes de voeux musicales; cartes géographiques; cartes postales; catalogues; clichés d'imprimerie; décalcomanies; enveloppes en papier ou en carton pour bouteilles; enveloppes [papeterie]; étiquettes en papier ou en carton; faire-part [papeterie]; images; imprimés graphiques; journaux; journaux de bandes dessinées; lithographies; livres; bandes-dessinées ; livrets; manuels; pâte à modeler; périodiques; photographies [imprimées]; photogravures; plans; pochettes pour documents; pochoirs; portraits; posters ; produits de l'imprimerie; prospectus; publications imprimées; registres [livres]; répertoires; représentations graphiques; reproductions graphiques; revues [périodiques]; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; serre-livres; sous-main; tableaux [peintures] encadrés ou non; tracts ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage; aquarelles; ardoises pour écrire; articles de bureau à l'exception des meubles; articles de papeterie; bacs à peinture; blocs à dessin; blocs [papeterie]; boîtes de peinture [matériel scolaire]; boîtes en papier ou en carton; buvards; calques; craie à écrire; crayons; crayons d'ardoise; crayons fusains; effaceurs pour tableaux; encres; feuilles [papeterie]; fiches [papeterie]; fournitures pour l'écriture; fournitures pour le dessin; fournitures scolaires; gommes à effacer; marqueurs [articles de papeterie]; papier; pinceaux; planches à dessin; règles à dessiner; tampons encreurs; trousses à dessin ;
Services de vente au détail fournis par des librairies, à savoir services de vente au détail de livres, bande-dessinées et articles de papeterie ; Services de vente au détail et en gros d’albums, affiches, almanachs, articles pour reliures, atlas, autocollants [articles de papeterie], bloque-pages, brochures, cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes à échanger autres que pour jeux, cartes de voeux, cartes de voeux musicales, cartes géographiques, cartes postales, catalogues, clichés d'imprimerie, décalcomanies, enveloppes en papier ou en carton pour bouteilles, enveloppes [papeterie], étiquettes en papier ou en carton, faire-part [papeterie], images, imprimés graphiques, journaux, journaux de bandes dessinées, lithographies, livres, bandes-dessinées , livrets, manuels, pâte à modeler, périodiques, photographies [imprimées], photogravures, plans, pochettes pour documents, pochoirs, portraits, posters , produits de l'imprimerie, prospectus, publications imprimées, registres [livres], répertoires, représentations graphiques, reproductions graphiques, revues [périodiques], sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, serre-livres, sous-main, tableaux [peintures] encadrés ou non, tracts , adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage, aquarelles, ardoises pour écrire, articles de bureau à l'exception des meubles, articles de papeterie, bacs à peinture, blocs à dessin, blocs [papeterie], boîtes de peinture [matériel scolaire], boîtes en papier ou en carton, buvards, calques, craie à écrire, crayons, crayons d'ardoise, crayons fusains, effaceurs pour tableaux, encres, feuilles [papeterie], fiches [papeterie], fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, fournitures scolaires, gommes à effacer, marqueurs [articles de papeterie], papier, pinceaux, planches à dessin, règles à dessiner, tampons encreurs, trousses à dessin ; Services de vente au détail et en gros de jeux, jouets, cartes à jouets ; organisation d’expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; organisation de salons à des fins commerciales ou publicitaires ; services d’abonnement à des livres pour des tiers ; mise en place d’abonnements à des livres, revues d’information, journaux ou bandes dessinées pour des tiers ;
Services d’édition ; services d’édition numérique en ligne ; édition de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de bandes-dessinées et de tous types de publications ; édition de jeux ; publication de livres; publication de bandes dessinées ; publication de brochures; publication de calendriers; publication de catalogues; publication de guides; publication de journaux; publication de livrets; publication de manuels; publication de périodiques; publication de textes autres que textes publicitaires; publication électronique ; publication électronique de livres, bandes dessinées, brochures, calendriers, catalogues, guides, journaux, livrets, manuels et périodiques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques; micro-édition; mise en page autre qu'à des fins publicitaires; services de prêts de livres, bandes dessinées et périodiques ; services de bibliothèques de prêt; services de bibliothèques itinérantes; production de films ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande; mise à disposition d'émissions de télévision, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables; organisation de concours [éducation ou divertissement]; organisation de loteries; organisation d'expositions à des fins culturelles ou éducatives; organisation et conduite d'ateliers de formation; organisation et conduite de colloques; organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de congrès; organisation et conduite de séminaires; organisation et conduite de symposiums; réservation de places de spectacles; services culturels, pédagogiques et de divertissement fournis par des galeries d'art; services de billetterie [divertissement] ; informations en matière de divertissement.
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