Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELOCOLLAGENE
CRE COLLAGENE MEDICAL société anonyme

Numéro de dépôt :
94539612
Date de dépôt :
11/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2004

Présentation de la marque ATELOCOLLAGENE

Déposée le 11 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) CRE COLLAGENE MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATELOCOLLAGENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRE COLLAGENE MEDICAL domicilié(e) 59, boulevard Exelmans, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 994 345 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILLIPS & GIRAUD - France.

La marque ATELOCOLLAGENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELOCOLLAGENE est expirée depuis le 11 octobre 2004.

CRE COLLAGENE MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : OENOBIOL SERENITE , PROMELATONINE


CRE COLLAGENE MEDICAL société anonyme - 59, boulevard Exelmans, 75016 PARIS - France - SIREN 321994345


PHILLIPS & GIRAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-19

Inscription le 22 août 2001 - Changement de dénomination n°328607 - Publication au BOPI 2001-08-22

Inscription le 7 juillet 1997 - Changement de dénomination n°239796 - Publication au BOPI 1997-07-07

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Collagène chimiquement modifié utilisable en cosmétique.Collagène destiné à l'usage médical; élaboration de biomatériaux, implants injectables.Collagène chimiquement modifié utilisable en médecine et en chirurgie plastique.Collagène utilisable en biotechnologie pour la culture cellulaire, les organes hybrides, bioréactifs, biosenseurs.Collagène utilisable pour le diagnostic et la recherche.Collagène utilisable par l'industrie pharmaceutique pour la fabrication des médicaments retard.Implants injectables, organes artificiels divers

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.