Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRE-ACTION
CRE-ACTION INTERNATIONAL, Société à Responsabilité Limitée, 18 Bld du Maréchal Foch, 93160 NOISY LE GRAND

Numéro de dépôt :
1292477
Date de dépôt :
13/12/1984
Lieu de dépôt :
PARIS
Date d'expiration :
13/12/1994

Présentation de la marque CRE-ACTION

Déposée le 13 décembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CRE-ACTION INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PARIS), la marque française « CRE-ACTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CRE-ACTION INTERNATIONAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP - France.

La marque CRE-ACTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRE-ACTION est expirée depuis le 13 décembre 1994.


CRE-ACTION INTERNATIONAL, Société à Responsabilité Limitée, 18 Bld du Maréchal Foch, 93160 NOISY LE GRAND - France


CABINET HARLE & PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-19

Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.